Consulter > les mentions légales générales.

Conditions d'utilisation

En navigant sur ce site, vous reconnaissez, en votre qualité d'utilisateur, connaître et accepter les termes des conditions d'utilisations décrites ci-dessous.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments présentés sur ce site (textes, photographies, vidéos, créations graphiques, illustrations) sont soumis à la législation relative au droit des informations publiques et sont couverts par le droit d'auteur. Ces éléments restent la propriété exclusive de l’Office français de la biodiversité (OFB)  et/ou de ses partenaires.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Le contenu des Cahiers techniques – à savoir textes, photos, illustrations, fichiers téléchargeables – constituent des œuvres au sens des dispositions de l'article L112-1 du Code de la propriété intellectuelle. En conséquence, toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, qui pourrait en être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite. Toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès de tiers, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite sans accord préalable de l'OFB. Pour ce type de demande, vous pouvez envoyer un message à portail.technique@ofb.gouv.fr

L'OFB consent à l'utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage papier. Ce droit est consenti dans le cadre d'un usage strictement personnel, privé et non collectif.